L'Alchimiste de votre Patrimoine !
ATHANOR PATRIMOINE
SARL au capital de 8.000 euros
RCS DIJON 499 750 644
3, rue Danton - 2100 DIJON
Tél : 03.80.30.18.13
athanorpatrimoine@orange.fr - www.athanor-patrimoine.fr
MENTIONS LÉGALES
La dernière version de ce site a été mis à jour le 1 mars 2023. Les mises à jour sont régulières. Les mentions légales ci-après définissent les règles de fonctionnement et d’utilisation du site internet www.athanor-patrimoine.fr. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions. Les présentes conditions d’utilisations peuvent être modifiées à tout moment.
EDITEUR DU SITE & HEBERGEUR
Directeur de la publication : Pierre Derouin.
Maîtrise d'Œuvre, Création Graphique & Développement Technique : IRIDIUM CONSEIL.
Hébergement : OVH SAS - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - Tél : 0 820 698 765
ASSURANCE RCP & GARANTIE FINANCIERE
MMA IARD Assurances Mutuelles / MMA IARD,
14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de nos relations professionnelles, nous sommes amenés à collecter, traiter et détenir des informations vous concernant. Les données personnelles que vous nous transmettez dans le cadre de notre activité de Conseil en Gestion de Patrimoine et des services que nous vous proposons sont collectées et traitées par Monsieur Pierre Derouin en qualité de responsable de traitement au sens des dispositions du Règlement Général sur la protection des données personnelles (RGPD). Ces données personnelles sont collectées, selon le cas, sur des bases légales différentes (votre consentement, la nécessité contractuelle, le respect d’une obligation légale et/ou encore l’intérêt légitime du Responsable de traitement). Concernant vos proches, nous vous remercions de les tenir informés des modalités du présent traitement de leurs données personnelles. Les données collectées vous concernant vous et vos proches seront conservées pendant toute la durée de nos relations contractuelles et ensuite en archive pendant un délai de cinq (5) ans, à défaut des délais plus courts ou plus longs spécialement prévus notamment en cas de litige. Vous disposez sur ces données d’un droit d'accès, de rectification, et limitation, ainsi que d’un droit d’opposition et de portabilité conformément à la loi. Si vous souhaitez exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à athanorpatrimoine@orange.fr.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.
TRAITEMENT DES LITIGES ET RECLAMATIONS
En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement
amiable.
Vous pouvez adresser une réclamation à votre conseiller habituel qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de son envoi pour y répondre.
Vous pouvez en second lieu saisir gratuitement un médiateur de la consommation, deux mois après l’envoi d’une première
réclamation écrite et au plus tard dans un délai d’un an :
• Pour le conseil en investissements financiers : Le Médiateur de l’AMF, Madame Marielle COHEN-BRANCHE, 17 place de
la Bourse - 75082 Paris Cedex 02 ou https://www.amf-france.org/fr/le-mediateur ;
• Pour les autres activités : Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP), service médiation de la consommation, 39
avenue Franklin D. Roosevelt 75008 PARIS ou https://www.cmap.fr/offre/un-consommateur/
En cas d’échec de la médiation, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos d'athanor patrimoine, les images, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l'accord préalable et écrit d'athanor patrimoine. La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve qu'athanor patrimoine soit indiqué comme étant la source de cette copie. En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d'une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d'une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale de cette base de données.
|
|